Le Conseil Municipal de la Ville de Torcy se réunira le Lundi 12 avril à 18h00 au C2. Compte tenu des restrictions de déplacement imposées par le confinement, le public ne pourra assister à cette séance. Celle-ci sera donc retransmise en direct sur le site internet de la ville ( www.torcy71.fr ) ainsi que sur sa page Facebook ( www.torcy71.fr ).

ORDRE DU JOUR
Appel Nominal
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu de la séance du 17 février 2021
 
1° Compte-rendu des décisions du Maire.

2° Inscription d’avance de crédits de dépenses d’investissement avant le vote formel du Budget Primitif 2021 - Annule et remplace Délibération N°D/2020-119.
3° Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières – Exercice 2020.
4° Adoption des comptes de gestion 2020 dressés par le comptable public.
5° Présentation et adoption des comptes administratifs 2020 - Budget principal et budgets annexes « Développement résidentiel du Bourg – Domaine des Bourbons » - « Habitat et renouvellement urbain du Centre-Ville » – « Cabinet médical ».
6° Affectation des résultats de l’exercice 2020 – Budget principal et budgets annexes.
7° Examen et vote du Budget Primitif 2021 – Budget principal.
8° Examen et vote du Budget Annexe « Habitat et renouvellement urbain du Centre-Ville ».
9° Examen et vote du Budget Annexe « Cabinet Médical ».
10° Fixation des taux d’imposition de la fiscalité directe 2021.
11° Clôture du Budget Annexe « Développement résidentiel du Bourg – Domaine des Bourbons ».
12° Clôture du Budget Annexe « Construction d’habitats au Vieux Bourg ».
13° Vote des subventions attribuées aux associations sportives et autres.
14° Écoles Champ Cordet et Champ Bâtard : Demande de subvention au titre de l’appel à projets socle numérique.
15° Archivage : Demande de subvention auprès du Département de Saône-et-Loire.
16° Recours à des emplois saisonniers.
17° Création d’un marché communal hebdomadaire.
18° Vente d’une emprise d’une parcelle communale à un particulier.
19°  Informations diverses.
    •    Point de situation concernant le fonctionnement de la ville, suite au renforcement des mesures sanitaires en vigueur sur le territoire depuis le 3 avril 2021.
20° Questions diverses.