
Pascale Fallourd a rappelé la consultation sur le Plan de Mobilité simplifié lancé en septembre
par la CUCM, visant à répondre du mieux possible aux besoins des
usagers.

L’ordre du jour du conseil municipal de lundi soir comprenait 3 délibérations sur les finances, une sur une adhésion au Sydesl et une sur la petite enfance. Autant dire et malgré quelques infos et questions diverses que la durée de ce conseil de novembre a été relativement courte.
Comme toujours c’est Pascale Fallourd maire de Saint-Sernin qui a ouvert la séance avec quelques propos introductifs sur le contexte national et local : «Malgré un contexte difficile, la commune, les élus, les agents travaillent, nous avons organisé deux réunions de quartier qui ont eu des échos favorables. J’ajoute que la CUCM travaille…» a dit l’élue, rappelant la consultation sur le Plan de Mobilité simplifié lancé en septembre par la CUCM, visant à répondre du mieux possible aux besoins des usagers. Ceci étant dit, Pascale Fallourd a laissé Sébastien Gane son premier adjoint, faire la lecture de certaines décisions prises par la maire en application de l’article L 2122-22 du CGCT.
Sur la réhabilitation du terrain d’entraînement du stade Joseph Simonin par exemple, on apprendra qu’un avenant en plus-value (portail et deux portillons supplémentaires, plus une incrustation en logo sur le gazon synthétique) ont été réalisés pour un montant de 31 937,38€ (HT). En moins-value, l’ajustement des quantités initialement prévues au Détail Quantitatif Estimatif (DQE) aux quantités réellement constatées se monte à -32 108,52€ HT.
L’avenant n°1 est finalement de moins 171,14€, portant le nouveau montant du marché à 858 408,92€HT.
SYDESL : adhésion à un groupement de commandes
La commune est membre d’un groupement de commandes pour l’achat d’énergies jusqu’au 31 décembre 2027. Il a été proposé à la commune de renouveler son adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergies et des services associés constitué à l’échelle de la région BFC pour les années 2028 à 2032. Le conseil a validé les termes de la convention et autorise madame la maire à signer cette convention.
Renouvellement de la convention de partenariat du Relais Petite Enfance Intercommunal
Le Relais d’Assistants maternels (RAM) intercommunal a été créé en septembre 2013, date de l’ouverture de la maison des parents. Sa mise en place est le fruit d’une collaboration et d’une mutualisation entre 16 communes du Bassin de vie.
En 2021, les RAM sont devenus Relais Petite Enfance (RPE). En juin 2022, les élus du Comité de pilotage ont souhaité une dénomination à ce service afin de lui permettre une meilleure identification des familles et des professionnels. Le RPE est devenu RPE Origami. La commune du Creusot demeure la structure juridique porteuse du RPE intercommunal étendu aux 16 communes. Les modalités de financements et de remboursements sont les suivantes :
Chaque année avant le 31 janvier de l’année N, la Ville du Creusot sollicite les 15 autres communes afin de disposer d’un état des recettes et des dépenses engagées sur l’année N-1 au titre du fonctionnement, sur la base suivante : les dépenses liées aux locaux accueillant le RPE (loyer éventuel, eau, gaz, électricité, personnel d’entretien, assurance) proratisées en fonction du temps et de la surface utilisée par ce service mutualisé. L’ensemble des dépenses et recettes sont ensuite proratisées au nombre d’habitants. Pour l’année 2027, le montant prévisionnel de la participation communale s’élèvera à 1 202,59 €, soit 4 % du budget global, en diminution de 21,62 % par rapport à celui de 2026, qui s’élevait à 1 534,25 €.
Par cette action intercommunale, les 16 villes partenaires permettent la mise en œuvre d’un service public indispensable aux parents de jeunes enfants ainsi qu’aux professionnels petite enfance, avec l’Enfant au cœur des missions.
Le conseil s’est prononcé favorablement pour renouveler cette convention de partenariat.
Questions et infos diverses
Problème de stationnements au bourg : Ils empêchent les véhicules venant de la Croix de tourner à droite et de se rendre facilement sur la place de la mairie. Aussi des potelés métalliques seront installés pour empêcher les camions de stationner le long des bâtiments situés en face des commerces.
Fête de Noël : Elle aura lieu le 12 décembre au Pôle Enfance à partir de 10 heures. La boite aux lettres à l’intention des enfants sera mise en place dès lundi.
Prochain conseil : le 14 décembre à 19 heures.
Inauguration du terrain synthétique au stade : elle devait avoir lieu en novembre. Elle est repoussée à une date à définir.
Téléthon : Il aura lieu le dimanche 6 décembre salle polyvalente.
J-C.P



