MONTCENIS : Le conseil municipal est annoncé

ORDRE DU JOUR 

- Approbation du Procès-Verbal du 18 août 2025,

- Délibération N° DEL2025-10-13-A : Participation à un appel à manifestation d’intérêt « Partenariat technique et financier pour la création d’une société EnR pour le développement des énergies renouvelables » coordonnée par la Communauté Urbaine Creusot-Montceau ;

- Délibération N° DEL2025-10-13-B : Désaffectation et déclassement du domaine public communal « Chemin de desserte du Pré Ferron à Montcenis »,

- Délibération N° DEL2025-10-13-C : Cession d’un terrain du Pré Ferron à Montcenis Annule et remplace la délibération N°DEL2024-12-10-B,

- Délibération N° DEL2025-10-13-D : Adhésion au contrat collectif frais de santé proposé par le CDG71 ;

- Délibération N° DEL2025-10-13-E : Adhésion au contrat proposé par le centre de gestion de Saône et Loire souscrit auprès du CNP ASSURANCE/RELYENS pour la couverture de nos obligations statutaires concernant nos agents affiliés à la CNRACL et à l’IRCANTEC à compter du 1erjanvier 2026 ;

- Délibération N° DEL2025-10-13-F : Décision Modificative N°2 ;

- Délibération N° DEL2025-10-13-G : Décision Modificative N°3 ;

- Délibération N° DEL2025-10-13-H : Décision Modificative N°4 ;

- Délibération N° DEL2025-10-13-I : Attribution de subventions aux associations 2025.

 

Décisions du Maire,

Questions diverses.