Monsieur le Maire annonce le prochain conseil Municipal qui se tiendra se tiendra à la Mairie
Le mardi 31 mars 2026 à 18 H 30
ORDRE DU JOUR
- Approbation du Procès-Verbal du 2 mars 2026,
- Approbation du Procès-Verbal du 22 mars 2026,
- Délibération N°DEL2026-03-31-A : Clôture de l’exercice 2025 : Approbation du Compte Financier Unique (CFU) - COMMUNE ;
- Délibération N°DEL2026-03-31-B : Clôture de l’exercice 2025 – Affectation des résultats Budget COMMUNE ;
- Délibération N°DEL2026-03-31-C : Vote taux des taxes 2026 ;
- Délibération N°DEL2026-03-31-D : Convention de reversement à la Commune de Montcenis de la TICFE perçue par la SYDESL ;
- Délibération N°DEL2026-03-31-E : Règlement intérieur du Conseil Municipal ;
- Délibération N°DEL2026-03-31-F : Vote du nombre de Conseillers délégués ;
- Délibération N°DEL2026-03-31-G : Indemnités des Conseillers municipaux délégués ;
- Délibération N°DEL2026-03-31-H : Délégués au C.C.A.S de Montcenis ;
- Délibération N°DEL2026-03-31-I : Délégués au Conseil d’Administration du Collège des Epontots ;
- Délibération N°DEL2026-03-31-J : Délégués à l’EHPAD de Montcenis ;
- Délibération N°DEL2026-03-31-K : Délégués GIPe Bourgogne- ARNIA BFC (Agence Régionale du Numérique et de l’Intelligence Artificielle ;
- Délibération N° DEL2026-03-31-L : Délégué au CNAS ;
- Délibération N° DEL2026-03-31-M : Délégué en charge des questions défense ;
- Délibération N° DEL2026-03-31-N : Contribution de la commission communale des impôts directs,
- Décisions du Maire :