A la suite de maître Lamain qui représentait les parties civiles, monsieur Marey, avocat général, a livré un réquisitoire tiré au cordeau. Un récit alimenté par des éléments de procédure, récit cohérent. Tour à tour, maîtres Leray et Marceau ont plaidé en substance que non seulement la seule crédibilité d’un récit ou d’une parole ne saurait suffire à établir une vérité judiciaire mais que subsistent des doutes quant à la véracité de ce récit.

Réquisitions, 16 ans de réclusion

L’avocat général refait l’histoire d’une famille qui se recompose autour de comportements déviants, de nature criminelle, qui sont « banalisés ». Il dénonce le danger de ces vies familiales « en vase clos » (qui pèse sur tous les systèmes intrafamiliaux de cette sorte, ndla). « Pas de personnes ressources, personne pour permettre de sortir de cette logique malsaine. La seule issue est de partir. »
La sœur la plus jeune quitte le domicile parental en 2018 (elle a alors une vingtaine d’années) et la plus âgée le quitte en 2020 (elle a alors 27 ans). L’avocat général évoque « l’obsession » de l’accusée pour la sœur du milieu (fratrie de 3) au point de mettre une prise « espion » chez elle en 2022, soit deux ans après son départ.
La posture de l’accusé – « elles mentent », « elle est psychologue, elle manipule tout le monde et pour une seule raison : l’argent » - pose problème, dit monsieur Marey.  « Son absence d'empathie » , « la gravité des faits, leur durée et leur fréquence » , le conduisent à requérir une peine de 16 ans de réclusion criminelle et d’un suivi socio judiciaire de 10 ans.

Avocats de la défense

L’accusé n’est pas pédophile, développe maître Mathilde Leray qui en vient « au chantage et à la transaction » qui existent dans ce dossier (chaque partie se renvoyant la balle). « Et puis il y la psychologue », « c’est trop facile » car « ses affirmations font écho à ce qu’elle a dit à la barre : ‘on n’a que la parole’ ».
C’est bien le problème de ce dossier selon l’avocate qui pointe ensuite les manquements de l’enquête, le manque de rigueur qui a présidé à la conduite de l’information judiciaire qui laisse inexploités trop d’éléments. « Le grand absent, c’est le père biologique, le dossier est muet sur ce point alors qu’il est dénoncé comme agresseur (sexuel).

La vidéo

Sur la vidéo : « Pourquoi il verserait une pièce qui démontrerait qu’il est coupable ? C’est un procédé pervers de filmer quelqu’un à son insu mais on entend bien la victime, sur un ton de rigolade, demander de l’argent à monsieur, et ça montre que le chantage était inversé » plaide l’avocate.
Maître Marceau y reviendra aussi : « Le ton quand mademoiselle demande cette somme de 150 euros, est un ton enjoué. Or l’expert psychologue dit que, bien sûr, la victime souffre de dissociation, alors qu’elle (la psychologue) n’a pas demandé à voir cette vidéo, elle n’en a eu qu’une transcription, sans les voix et les tons. Un psychologue qui dépose devant la Cour ne peut pas se permettre de tirer les conséquences d’un traumatisme sur une personne sans avoir connaissance de tous les éléments du dossier. »
« On reproche à l’accusé de manquer d’empathie, de ne donner à voir aucune réaction ? Il n’en a pas eu davantage lorsque 16 ans de réclusion ont été requis contre lui. On ne juge pas à partir d’une thèse » conclut maître Leray.

« J’ignore ce qui s’est passé mais il y a des éléments qui font naître le doute »

« Je les vois pleurer, comme vous, et je les crois quand elles se disent traumatisées mais je ne sais pas l’origine de ce traumatisme. » Maître Marceau s’interroge sur ces révélations si tardives, comme il s’interroge aussi sur la véracité de ces fréquences importantes qui auraient tenues pendant 15 ans, des viols chaque semaine, « des sodomies sans lubrifiant sur des enfants sans que l’on constate la moindre trace cicatricielle » ? (il semble qu’aucun examen gynécologique n’a été ordonné, ndla)
L’avocat s’interroge également sur l’absence de plainte contre le père biologique, évoque un message de la mère qui aurait dit à l’une des filles :
« Tu ne vas pas porter plainte contre ton père, parce que t’as rien à en tirer. » Julien Marceau poursuit : « Evidemment que la théorie de la machination peut faire son chemin ! Moi j’ignore ce qui s’est passé mais il y a des éléments qui font naître le doute. »
Pendant les plaidoiries, l’accusé est comme coulé dans un bloc de pierre. Une seule fois, il tourne un visage éteint vers sa famille. Il a la parole en dernier : « Je suis innocent. Je n’ai violé personne. »

« Coupable »

La cour criminelle départementale a tranché : l’accusé est dit coupable des faits d’agression sexuelle aggravée sur les trois filles, et de viols aggravés sur deux d’entre elles.

Il est condamné à la peine de 15 ans de réclusion criminelle et à un suivi socio-judiciaire pendant 7 ans (5 ans de prison sont prévus s’il ne respecte pas le cadre du SSJ).
Le SSJ comporte une injonction de soins, l’interdiction d’entrer en relation avec les victimes, l’obligation de réparer les dommages.

En outre, l’accusé est frappé d’une interdiction définitive de toute activité, professionnelle ou bénévole, au contact de mineurs.
Inéligibilité pendant 10 ans. La Cour constate son inscription au FIJAIS.

Motivation de l’arrêt

La Cour assoit sa conviction (de culpabilité de l’accusé) essentiellement sur les déclarations « constantes, circonstanciées et mesurées » des deux belles-filles, déclarations « confortées par la psychologue » qui dit que les victimes souffrent toutes deux d’un « traumatisme complexe de type II » (ce qui, dans cette logique, entraîne la certitude d’abus répétés).
Enfin, « la contrainte morale résulte des très jeunes âges des victimes au départ des faits ». L’expert psychologue a retenu chez la fille du milieu, « un automatisme mental de soumission ».
L’histoire de cette famille a fait que le beau-père devenait « une figure paternelle » pour les enfants, ce qui lui donnait donc « une autorité de fait, qui confère au viol un caractère incestueux ».  

Sur la peine la Cour a retenu :

La gravité des faits, leur durée et leur répétition, le nombre de victimes, l’importance des traumatismes chez les deux femmes et les conséquences dans leurs vies actuelles, l’absence de remise en cause de l’accusé concernant « la relation d’emprise » qu’il entretenait avec une de ses belles-filles, et les troubles de la personnalité que présente l’accusé, soit « des variations d’humeur et de la dépression ».
L’audience civile s’est ensuite tenue. La Cour a fixé des montants d’indemnités pour les deux victimes au procès mais aussi pour les trois enfants de l’accusé, reconnus parties civiles eux aussi, trois sommes plus modestes qui seront adressées au président du conseil départemental de Saône-et-Loire en sa qualité d’administrateur ad-hoc puisque ces enfants-là sont placés.

FSA

Notre article du 17 octobre :
En dehors de ça, peu de certitudes, justement, car pas de preuves en dehors des paroles des victimes dont le récit est corroboré en tous points par l’expert-psychologue. Or aucune expertise ne saurait tenir lieu de preuve.
La psychologue elle-même, désignée par le juge d’instruction pour mener les expertises des deux victimes et celle de l’accusé l’a dit, à la barre, ce matin : « La partie difficile, c’est celle de l’auto-déclaratif. On essaie d’analyser les discours, mais… ».
Maître Marceau, avocat de la défense avec maître Leray, demande à la psychologue dans quelle mesure on peut se préparer à répondre à un test (une des deux filles est elle-même psychologue, ndla). Réponse de l’expert : « C’est le problème de la psychologie et de la psychiatrie, c’est qu’on n’a que la parole, on n’a pas de biomarqueurs. »

« Pouvez-vous affirmer que… ? »

La psychologue conclut que les jeunes femmes souffrent toutes deux « d’un traumatisme de type II ». La présidente lui demande : « Pouvez-vous affirmer que ce traumatisme de type II est lié aux faits (que ces jeunes femmes dénoncent, ndla) ? Car monsieur (l’accusé) dit qu’il n’a pas commis de faits de nature sexuelle. » Réponse : « Je ne pourrai jamais mettre de frontière claire, je suis incapable de dire. »

Un échange téléphonique

A charge pour l’accusé : un échange téléphonique avec sa belle-fille, au cours duquel elle lui dit en substance que rien de leur relation n’était « normal » et que ça avait commencé quand elle avait « onze ans ». L’homme ne réagit pas, ne contredit pas. A l’audience il dit qu’il n’a pas compris de quoi elle parlait.

Une vidéo visionnée à huis clos

A décharge, ou, en tous cas, qui illustre quelque chose d’une situation décidément trouble : une vidéo qu’il a versée au dossier. Presque 10 mn visionnées mercredi en fin de journée à huis clos, mais que maître Marceau évoque : il y a un échange de paroles au début, puis une relation sexuelle, puis un autre échange au cours duquel la jeune femme (elle est alors majeure) lance « Pour cette fois, ça fera 150 euros ».
L’avocat n’interprète pas ces mots. La vidéo date de 2015, fut prise à l’insu de la jeune femme âgée de 22 ans à l’époque. L’accusé justifie son acte ainsi : sa belle-fille lui demandait de plus en plus d’argent, il voulait se prémunir.

Il s’agit aussi de dureté, dans ce dossier

Ces deux jeunes femmes ont une sœur aînée dont la présidente a lu la déposition. « Mes sœurs allaient souvent vers lui pour lui réclamer des câlins. Je n’ai jamais vu rien d’autre. » (Elle dit toutefois « croire » ses sœurs.) Un des frères de l’accusé témoignera en ce sens dans l’après-midi. Il y avait de l’affection et peut-être une demande accrue par une situation qui fut carencée dans leurs premières années de vie, c’est possible.
La sœur aînée dit aussi que ce beau-père les a toujours aidées, matériellement.
On apprend par la voix de l’avocat général que cette sœur-ci a fait l’objet de trois procédures pour escroquerie, abus de confiance, vol, au préjudice de sa mère, victime d’un AVC et privée depuis de pas mal de ses capacités. Les trois procédures ont été classées sans suite, à ce jour. Une 4ème procédure serait en cours. Tout ça pour dire à quel point il s’agit aussi de dureté, dans ce dossier.

Objets domestiques versus « elles ne levaient pas le petit doigt »

Un des frères de l’accusé apporte sa spontanéité et elle fait du bien. L’homme est cash et résolument du côté de son frère (qui en a bien besoin, quoi qu’il ait fait, ndla). Alors, pour lui, la version « Cosette » des filles traitées en objets domestiques par leur mère (une tante des filles a témoigné en ce sens) a fait long feu :
« Pourquoi la maison aurait-elle alors été aussi sale, en ce cas ? Elles ne levaient pas le petit doigt. »
Pour lui, la version que défend l’accusé, à savoir que cette plainte n’a que pour objet de lui nuire, est la bonne.

Une hypothétique manne aurait fait tourner les têtes et serait à l’origine de cette dénonciation tardive (c’est la position de l’accusé)

La mère est en procès avec l’Hôtel-Dieu du Creusot auquel elle reproche de n’avoir pas détecté l’AVC dont elle a été victime, le jour même (en juin 2021). De ce fait elle a des séquelles lourdes et dit qu’elles auraient été moindre si…
Bref, quoi qu’il en soit c’est une des filles qui a envoyé une coupure de presse sur un procès de cette nature à son beau-père, avec un pouce levé.
Cette hypothétique manne aurait fait tourner les têtes, et le frère, à la barre, affirme qu’à partir de là les filles se construisaient des châteaux, que l’accusé aurait été inquiet qu’elles puissent tout dépenser à leur profit alors qu’il a lui, trois enfants dont deux sont frappés de handicaps différents mais lourds.

Il était donc question que les parents aillent chez le notaire, pour parler héritage, et les filles auraient pris peur. On est en juillet 2022, les faits sur lesquels la cour criminelle doit statuer sont révélés à ce moment-là. Pour l’accusé comme pour son frère, c’est une dénonciation opportuniste.
La présidente objecte que la mère, placée sous tutelle, se voit désormais protégée de tout abus de faiblesse. Le frère maintient que l’ambiance avait tournée, que la belle-fille du milieu avait pris en main toutes les démarches alors même qu’elle vivait ailleurs et aurait pu en profiter pour se détourner de sa famille.

« Choqué mais pas étonné »

Ce frère a appris que l’accusé avait des relations sexuelles avec une des filles (on parle ici de ce que le beau-père a reconnu, pas de ce dont il est accusé, ndla), « le jour où ils (la police) ont emmené les enfants ». Sa réaction ? « J’étais choqué mais pas étonné ».

Le père biologique, « grand absent de ce dossier »

Restent les larmes des jeunes femmes à la barre. « C’était un père pour nous malgré tout. J’aurais aimé avoir une famille normale mais ma mère et lui n’étaient contents que quand on leur servait à quelque chose. » Celle qui parle ainsi a reconnu avoir initié le premier geste d’abus de son beau-père envers la fillette qu’elle était parce que son père, dit-elle, avait eu ces gestes-là envers elle, lorsqu’elle avait 5-6 ans, et donc que pour elle c’était « normal ». 
Or elle n’a pas déposé plainte contre son père, « le grand absent de ce dossier » insiste maître Leray. Trouble, toujours. La jeune femme ajoute : « Sûrement que j’aurais pas dû avoir ce geste, mais c’est lui (l’accusé) qui aurait dû m’arrêter. »

« Le risque suicidaire » est majeur

Lui, qu’on ne rencontre, si on peut dire, qu’à l’occasion de ce procès. Lui, blafard, lui, assommé par les médicaments, ralenti, lui qui semble également crever de malheur. Lui qui avait « une obsession » pour la fille du milieu, obsession qui l’avait conduit à placer une prise « espion » au domicile de celle-ci lorsqu’elle a emménagé dans une autre ville.
« Ça lui permettait de ne pas rompre le lien avec elle » dit l’expert-psychiatre qui dit encore que « le risque suicidaire » est majeur. Le psychiatre parle aussi de la dimension de manipulation dans cette relation qu’il entretenait avec sa belle-fille préférée.

« Vécu persécutoire et sentiment de rejet » a écrit l’expert-psychiatre

La relation avec la mère des filles était sa première relation. Il a choisi une femme « au fort caractère » pour ne pas dire pire, vu ce qu’on entend au procès. Elle avait déjà trois enfants.
L’une d’elle s’est montrée très opposante au point qu’il voulait mettre fin à cette vie commune, mais la mère était enceinte de lui, elle a voulu se marier. Deux de leurs enfants exigent des soins et des attentions particulières depuis qu’ils sont nés.
Ils ont été placés. La présidente veut rassurer cet homme brisé (nous n’écrivons pas qu’il est innocent, nous n’en savons rien, ndla) et inquiet de sa femme et de ses petits :
« Les rapports, monsieur, sont plutôt positifs, notamment pour votre fille. Ils investissent leur placement. »

Que de souffrances

Enfances carencées, bazar à la maison, des jalousies (comme dans toutes les familles, ndla). Des enfants placés. Des jeunes adultes en larme. Une mère sous tutelle, handicapée par les séquelles d’un AVC. Un homme d’origine modeste qui a travaillé pour pourvoir tout ce petit monde au mieux, dont le casier judiciaire est encore vierge de toute condamnation mais qui a reconnu avoir eu des relations sexuelles avec la fille du milieu après sa majorité – qui répondait ainsi à la présidente quand elle lui demandait quelle était sa place, au final, dans cette famille :
« Rien du tout, madame. J’ai plus de travail, plus d’argent, plus de maison, ma femme est en Ehpad, j’ai plus rien. » Il ne répondait pas à la question posée.
Demain, maître Lamain plaidera pour les parties civiles (elle a demandé que les trois enfants de l’accusé le soient aussi), puis réquisitions et plaidoiries de la défense, puis délibéré et verdict.

FSA

Notre premier article (16/10) :
Ce mercredi 16 octobre s’est ouvert au TJ de Chalon sur Saône un procès pour viols incestueux.
La cour criminelle départementale doit juger un homme âgé aujourd’hui de 52 ans. Il est accusé d’avoir commis le crime de viol sur deux de ses belles-filles, parties civiles au procès.
En 2004, la mère des filles (elles sont trois, en tout) s’est séparée de leur père et se met en ménage avec cet homme. Ce couple aura trois autres enfants.
En 2022, une des filles dénonce des faits de viols (dans des circonstances sur lesquelles nous reviendrons). Tout aurait débuté dès l’emménagement de sa mère avec cet homme, par des attouchements sexuels qui seraient devenus des viols à partir de leur installation au Breuil, en 2006. Cette jeune femme est née en 1993, sa sœur qui est également partie civile au procès est née en 1997.
La prévention s’arrête en 2020. Il y a donc des faits sur mineures de moins de 15 ans, puis sur mineures de plus de 15 ans, enfin sur des personnes majeures.

Entre « figure paternelle » et abuseur d’enfants puis violeur, pendant plus de 15 ans

Les victimes n’ont pas demandé de huis-clos. L’atmosphère dans la salle est plutôt douloureuse. Les jeunes femmes évoquent « une figure paternelle » qu’elles avaient investie, recherchant son affection mais racontant ses irruptions dans leurs chambres, à une fréquence élevée et qu’elles s’exécutaient « parce qu’il le fallait » a dit la plus jeune à la barre.
L’accusé, « en colère », rejette tout sentiment venant d’elles et dit ne plus avoir pour elles.
Il va jusqu’à dire qu’il ne les considérait pas comme ses filles. « On n’a qu’un père » a-t-il répété. Une photo apparaît sur l’un des écrans de la salle d’assises. On y voit un homme jeune portant son bébé, une des filles, petite à l’époque, a posé sa joue sur son épaule. Une photo de famille. Il travaillait, semble avoir toujours aidé les filles de son épouse, comme pourrait le faire un père, justement, mais à son procès, il dit les avoir trouvées voraces, dans les demandes d'ordre matérielles.

« C’est elle qui avait de l’ascendant sur moi »/ « Monsieur, un viol ça peut-être sans violence »

L’accusé conteste à ce jour fermement avoir violé ses belles-filles, et a versé au dossier une vidéo qu’il avait prise lors d’un rapport sexuel (ou d’un viol – c’est tout l’enjeu du procès) avec sa belle-fille, l’aînée, alors majeure. « La vidéo, dit-il à la cour, montre que je ne l’ai pas violée : je ne l’ai pas frappée, je ne lui ai pas arraché ses vêtements. »
La présidente intervient : « C’est ça pour vous un viol, monsieur ? » L’accusé dit « oui ». « Non, monsieur, un viol ça peut-être sans violence mais commis par un ascendant (ayant autorité sur l’enfant, ndla). » L’homme au teint blafard répond : « C’est elle qui avait de l’ascendant sur moi. Elle m’appelait ‘banane’ tout le temps. Elle disait qu’elle était la cigale et moi la fourmi. » L’argent occupe visiblement une place importante dans ce dossier.
La position de l’accusé depuis le début de cette affaire est celle-ci : ses belles-filles ont « comploté » pour une histoire d’argent. Il reconnaît avoir eu « des relations sexuelles » avec l’aînée, mais après sa majorité.

Le respect, les places de chacun, etc.

La seule chose très claire à ce stade du procès, la présidente, qui dans la journée a lu des retranscriptions de messages vocaux de la mère des filles à sa fille aînée, des messages « odieux », « insultants », la fixe ainsi : « Le respect dans la façon de s’adresser les uns aux autres, on voit que c’est pas le fort de la famille. »
Ce procès se déroulera encore demain et vendredi.

FSA