On aime bien les CRPC (procédure pénale plus légère, l’ancien plaider coupable) parce qu’à la faveur de faits qui paraissent (a priori) inintéressants pour le public, subitement c’est la vie de chacun qui s’engouffre, et ça devient touchant, ô combien, quand ce n’est pas simplement instructif (et ça l’est toujours).
Ce 1er octobre, mademoiselle X fait face à une juge. Il y a deux ans, sur une commune du canton de Montchanin, elle venait de quitter un copain, et il s’est énervé, l’a giflée, elle a répondu, ils se sont battus. Il a déposé plainte contre elle, photos des traces de coups et de griffures à l’appui. La demoiselle n’a pas de casier, elle bénéficie d’une alternative aux poursuites et en sort avec l’obligation de faire un stage de responsabilisation et de prévention des violences dans le couple.
Or, elle ne fait pas le stage. Inexécution de peines ? Plus d’alternative, elle est convoquée devant le procureur de la République assistée de son avocate. La peine proposée est la même : le stage.
Du coup la juge veut comprendre, et interroge la prévenue : pourquoi n’avoir pas fait ce stage ? La magistrate insiste sur la force des violences infligées au jeune homme. « Oui, j’assume, dit la jeune femme, mais c’était tous les deux. Je ne m’attendais pas à ce qu’il porte plainte. Moi aussi j’ai eu des marques et je n’ai pas porté plainte. » La présidente n’est pas satisfaite : « On a l’impression que vous minimisez… »
La réponse est claire et ferme : « Non. C’est juste qu’il s’est suicidé et que personne ne s’est soucié de ce qui s’est passé, et de comment j’ai été harcelée avant ça. Il faut savoir qu’on se connaissait depuis un mois et il s’est suicidé devant chez moi. C’est un peu traumatisant. » … Un peu ?
« Pour une amourette ! » souffle une jeune femme assise à côté de nous, impressionnée par l’extrême violence qui a traversé la vie de l’autre jeune femme, celle qui est à la barre.

« Elle voulait faire le stage, mais les connexions ne se sont pas faites »

Et alors ce stage ? « Depuis son suicide je n’allais pas bien. Mais j’ai voulu le faire, j’ai fait un mail à l’AEM qui est resté sans réponse… »  Les justificatifs sont dans le dossier. « Elle voulait faire le stage, mais les connexions ne se sont pas faites » explique élégamment maître Leray.
Différence entre l’alternative aux poursuites et la décision d’un tribunal : une peine obligatoire va s’appliquer aujourd’hui, même si dans ce dossier elle n’a aucun sens, et à plusieurs titres – c’était une amourette et par-dessus le marché le jeune homme n’est plus. Ben tant pis : privation de la pension de réversion… En fait ce dossier est surréaliste jusqu’au bout. Comme on le sait : la réalité dépasse toujours la fiction.

La petite souris accouche d’une montagne

Peine homologuée : obligation de faire un stage de responsabilisation et de prévention des violences au sein du couple, dans les 6 mois ou c’est 900 euros d’amende.
Interdiction de percevoir la pension de réversion.
Obligation de payer le droit fixe de procédure.
C’est impressionnant. D’une audience en forme de petite souris (discrète, rapide, minuscule) on débouche sur une situation dramatique et la condamnation au pénal d’une jeune femme que tous les termes de la peine renvoient au suicide d’un garçon qu’elle a à peine connu mais qui par un geste tragiquement et théâtralement exécuté devant chez elle, ne se laisse pas oublier. 

FSA