Il vit au Creusot mais il est commercial, alors autant dire qu’il sillonne la France, au volant. Il roule vite, comme la plupart de ses collègues. Le 16 novembre 2018, les gendarmes ont appelé une ambulance. Il s’était crashé sur une route vers Condal. Il avait réussi à s’extraire tout seul du véhicule mais ne pouvait pas aller au-delà : des cervicales s’étaient brisées.

« Marqué à vie dans sa chair par cet accident »

La prise de sang à l’hôpital révèle un taux d’alcoolémie, « certes, pas record, mais tout à fait honorable quand même » dit la présidente Mavridorakis, de 2.02 grammes. On l’a opéré, on lui a posé des broches pour faire tenir ses cervicales - « Il est marqué à vie dans sa chair par cet accident » plaidera maître Dufour -, et le parquet a orienté son dossier de conduite sous l’empire de l’alcool vers une procédure simplifiée, l’ordonnance pénale.
Condamnation en 2019 : 9 mois de suspension de permis, suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière, et 150 euros d’amende pour défaut de maîtrise de son véhicule. L’homme fait opposition à ce jugement : 9 mois de suspension de permis, c’est trop long.

« Excès de vitesse en 2019, 2020, 2021, 2022 ! »

Il est donc rejugé ce mardi 20 décembre devant un tribunal correctionnel à juge unique. Les faits sont désormais vieux de plus de 4 ans. La présidente l’étrille un peu, car il dit avoir voulu, le jour de l’accident, éviter un animal. « Avec 2 grammes, on se demande comment vous avez trouvé les clés de contact. »
Autre point de friction : son permis actuel n’a que 6 points sur 12. Les retraits de points sont exclusivement liés à des excès de vitesse. Le prévenu dit : « Je fais attention, maintenant. » La juge hausse le ton : « Excès de vitesse en 2019, 2020, 2021, 2022 ! Ne dites pas que vous faites attention ! Il faut être réaliste sur votre comportement. »

Le prévenu produit 2 analyses de sang

« Il faut jouer la sécurité », dit Charles Prost, vice-procureur, qui requiert une peine de 6 mois de prison assortis d’un sursis probatoire pendant 2 ans, avec obligations de suivre des soins chez un addictologue, et puis 6 mois de suspension de permis.
Pas d’amende : il y a prescription.
« Il est commercial, plaide Pierre Dufour, et la suspension de permis lui posait problème pour conserver son travail. On produit deux analyses de sang, l’une de fin 2019, l’autre de décembre 2022, qui vous montrent qu’il ne boit plus excessivement, donc l’obligation de soins n’est pas adaptée. »

L’avocat a plusieurs idées de peines adaptées à la situation

L’avocat insiste : son permis est fondamental pour son travail, et la peine doit être personnalisée. Son client a signé un CDI, il débute en janvier, il aura une bonne paie. Donc :
« Vous pouvez assortir la suspension de permis d’un sursis simple : la justice ainsi le tient pendant 5 ans, mais il peut aller travailler. Il y a aussi l’EAD, l‘éthylotest embarqué, ou alors une amende très importante et une suspension brève. »

9 mois de suspension dont 8 mois avec sursis

Le tribunal condamne cet homme de 40 ans à la peine de 9 mois de suspension de permis, dont 8 mois avec sursis, la suspension prend effet immédiatement. Interdiction de conduire tout véhicule non équipé d’un EAD pendant 1 an. Suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière.
« Le tribunal a tenu compte de votre nouvelle situation professionnelle, mais une peine n’est pas là pour vous faire plaisir, et si c’est jugé si longtemps après les faits, c’est de votre fait. Vous êtes venu tout seul en voiture, monsieur ? Eh bien il faudra trouver un autre moyen de rentrer chez vous. »

FSA