mercredi 15 août 2018

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SAINT-SERNIN-DU-BOIS : Le conseil municipal a adopté le compte administratif :  Le niveau de trésorerie est confortable

13/02/2018 15:34Lu 1910 foisImprimer l’article
Les travaux dans la cour de la boulangerie ont été abordés lors de la séance du Conseil municipal.
Le conseil municipal s'est penché lundi soir sur le compte administratif 2017. Il a été adopté à l'unanimité après avoir été détaillé et commenté pendant 90 minutes, par Bernard Bouiller, adjoint au maire, en charge des finances communales.
Le compte administratif 2017 du budget principal, est le reflet de l'exercice. Il dégage, au 31 décembre 2017, un excédent global de 198.814,63€, corrigé par des restes à réaliser en dépenses de 859.000€ et en recettes de 720.712,43€.
L’excédent réel disponible est par conséquent de 60.526,63€. Il conviendra de décider de l’affectation de cette somme après l’approbation du compte administratif. Les recettes réelles de fonctionnement ont été réalisées à hauteur de 1,0009 par rapport aux prévisions budgétaires. Comparées à l’exercice 2016 elles ont augmenté très faiblement, (+ 0,15%) du fait de la baisse des recettes liées aux ventes de produits (coupes de bois) et prestations diverses ; à la très faible hausse du produit fiscal (+2,5%) ; à la baisse de la DGF de 11K€, légèrement compensée par une valorisation des allocations compensatrices de taxe d’habitation et à la stagnation des autres produits courants ou exceptionnels.
Les dépenses réelles de fonctionnement autorisées par le budget voté en avril 2017 ont été consommées à hauteur de 0,92. Comparées à l’exercice 2016, elles augmentent de près de 40K€ (+ 4,09%). Certains chapitres sont à la baisse, comme les autres charges de gestion qui passent de 80.372€ à 80.109€ et les charges financières de 36.943€ à 35.344€.
D’autres chapitres sont par contre en hausse, les charges à caractère général passant de 287.134€ à 305.299€ et les charges de personnel augmentant de 5,40% (+ 24.554€). Les prévisions d’investissement 2017 avaient été arrêtées en avril 2017 à la somme globale de 1.480K€ dont 1M€ en crédits nouveaux, hors remboursement de dettes.
Deux opérations importantes n’ont pu démarrer qu’au dernier trimestre, après les délais de consultation des entreprises et les approvisionnements de chantiers. Deux autres dossiers sont toujours en phase préparatoire visant à concilier de façon pertinente les objectifs recherchés et une réalisation efficiente d’une part, et à rassembler tous les financements susceptibles de concourir à l’équilibre des projets d’autre part. De ce fait le montant des restes à réaliser est élevé aussi bien en dépenses qu’en recettes. Les recettes d’investissement prévues pour le financement des dépenses réelles de même nature, hors remboursement de dettes, (1M€) étaient constituées par des subventions à hauteur de 350.000€ (35%), par des emprunts à hauteur de 310.000€ (31%) et des fonds propres à hauteur de 340.000€ (34%).
Compte tenu de la confirmation tardive des plans de soutien à l’investissement, les restes à réaliser sont relativement importants mais pour la plupart confirmés par les financeurs. « L'endettement de la commune est maîtrisé, bien que le recours à l'emprunt ait été important en 2016 et 2017. Toutefois, il convient de noter que les emprunts contractés sont assortis de taux très bas, voire nul pour un prêt de 80 000€... Le niveau de trésorerie est confortable compte tenu du décalage dans le temps de la réalisation des programmes d'investissement. » a commenté Bernard Bouiller. 
Concernant le compte administratif 2017 "lotissement du Clouzeau", Bernard Bouiller a rappelé que les travaux sont intégralement terminés. Toutes les parcelles (10) ont été vendues. La vente des parcelles s'est élevé à 293 889€ et les travaux de viabilisation et maîtrise d'oeuvre à 158 856€, soit un bénéfice de 135 033€ reversé au budget de la commune. « Ce budget est soldé, il est dissout ! » a déclaré l'adjoint pour conclure.

Convention "Jardin Solidaire"

La Commune de Saint Sernin du Bois est propriétaire des parcelles sises sur la commune et cadastrées section AC n°118, AC n°121 et AC n°247 d'un total de 8 500 mètres carrés. Ces terrains sont en nature de prairie et n’ont pas vocation à être constructibles. La régie de territoire CUCM Bassin Nord, qui souhaite exploiter (maraîchage) ces parcelles dans le cadre d’un Atelier Chantier d’Insertion (ACI) «Jardin Solidaire» s’est rapprochée de la Commune pour savoir si une mise à disposition était envisageable. Dans une démarche volontariste, le Conseil Municipal de Saint Sernin du Bois a le souci de prendre en compte l’intégration des personnes du territoire éloignées de l’emploi. Il souhaite ainsi développer l’offre d’insertion et de qualification sur la Commune . Le présent prêt prendra effet au 15 février 2018. Il est conclu pour une durée de 3 ans. Il se terminera donc de plein droit le 15 février 2021 e sera reconductible. En contrepartie, l’emprunteur sera particulièrement attentif aux sollicitations de la municipalité ou des associations communales. Il s’attachera à proposer des animations à destination des habitants et en particulier des enfants des écoles et du centre de loisirs. Il recherchera dans la mesure du possible un partenariat avec le commerce local.  Le conseil municipal s'est prononcé favorablement.

Travaux en cours

    •    Clocher : Les travaux de restauration du clocher de l'église de Saint-Sernin du bois sont en cours. Ils ont démarré comme prévu le 8 janvier avec l'installation d'un impressionnant échafaudage. L'opération se divise en deux lots : Un pour la réfection totale du clocher, le second lot concerne la mise en place d'un paratonnerre. Les travaux sont importants et devraient s'échelonner jusqu'à fin mars 2018.
    •    Cour de la boulangerie : les sanitaires situés dans le fond de la cour sont en cours d'aménagement, tout comme la reprise du préau. Une ouverture donnant sur la route départementale a été percée.
    •    Bâtiment des "instituteurs" : Concernant la toiture du bâtiment, plusieurs entreprises ont été contactées. Un devis est encore en attente.
    •    Rue du Clouzeau : Les travaux qui avaient été reportés cet été devraient prochainement démarrer. Une ouverture de chantier est prévue le mercredi 14 février à 15 heures sur place.

Au fil du Conseil

    •    Projet éducatif : Pascale Fallourd a rappelé les réflexions en cours. Le comité de pilotage se réunira le 28 février prochain. Après avis des conseils d'école, le conseil municipal du 14 mars 2018 se nourrira des différentes décisions pour finaliser et adopter le projet.
    •    Demandes de financements : Jean-Marc Hippolyte a détaillé plusieurs demandes de financement (Département-DETR...). Cela concerne l'aménagement de l'espace public au centre bourg (jeux enfants, allée le long de l'étang), un dossier de développement économique et touristique, l'éclairage du stade et une borne pour camping car. Les prrojets seront engagés en fonction des financements obtenus
    •    Clause sociale dans les marchés publics : L'association AgIRE intervient et accompagne les entreprises pour promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés d'insertion, en incluant une clause sociale dans les marchés des acheteurs publics. 11 000 heures de travail ont été réalises sur la CUCM en 2016 dans le cadre  des clauses sociales. Il est demandé au conseil d'accepter le principe d'une convention de coopération avec AgIRE. Il s'est prononcé favorablement.
    •    Marché de restauration scolaire : Le conseil municipal a accepté que la commune rentre dans le nouveau groupement, piloté par la ville du Creusot. Il s'agit de  regrouper plusieurs communes pour avoir des coûts moins importants dans un marché de commande d'une durée d'un an. Plusieurs améliorations sont souhaitées (aspect qualitatif des repas, zéro déchet, choix entre menu standard et menu végétarien...).
    •    Convention écoles d'arts avec Le Creusot : Le conseil a accepté le principe de signer une convention de partenariat avec la ville du Creusot. Cela permettra d'assurer une politique tarifaire adaptée à la commune.
      JC. PIERRAT